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Avis public – Séance extraordinaire du 23 septembre 2024
Avis public rôle d’évaluation 2e année 2025
Avis public – Entrée en vigueur du règlement N° 359-2024 sur le droit de préemption
Avis public Dépot rapport financier 2023
Avis public sur la reconduction de division en districts électoraux
Avis_public_d’entrée en vigueur du règlement N° 191-1-2024 eu égard aux îlots de chaleur
Avis de consultation publique – Règlement N° 191-1-2024 eu égard aux ilôts de chaleur
Avis public-Règlement taxes 2024-entrée en vigueur
Avis public – Règlement constituant un fond de roulement-entrée en vigueur
Avis public- Dérogation mineure lotissement 117, 121 – 125 route du Lac-Rond sud
Avis public- calendrier des séances 2024
Avis public – Dérogation mineure 51 Montée de Montcalm
Avis public- séance extraordinaire BUDGET 2024
Avis public – Dépôt du rôle 2024-2025-2026
Avis public – Assemblée publique de consultation projet de réfection du chemin Desjardins
Avis public – Entrée en vigueur du règlement N° 351-2022 sur les projets intégrés
Avis public – Dépôt du rapport financier 2022 et du rapport de l’auditeur indépendant
AVIS PUBLIC DE L’ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENTS DISTINCTS AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 193-2002 TEL QU’AMENDÉ AFIN D’INTERDIRE L’USAGE «LOCATION COURT TERME DANS UNE RÉSIDENCE PRINCIPALE» :
- avis public entrée en vigueur 193-22-2023 ZONE 12-V
- avis public entrée en vigueur 193-21-2023 ZONE 15-V
- avis public entrée en vigueur 193-20-2023 ZONE 14-V
- avis public entrée en vigueur 193-19-2023 ZONE 12-V
- avis public entrée en vigueur 193-18-2023 ZONE 9-V
- avis public entrée en vigueur 193-17-2023 ZONE 7-V
- avis public entrée en vigueur 193-16-2023 ZONE 6-V
- avis public entrée en vigueur 193-15-2023 ZONE 5-V
- avis public entrée en vigueur 193-14-2023 ZONE 4-V
- avis public entrée en vigueur 193-13-2023 ZONE 1-V
- avis public entrée en vigueur 193-12-2023 ZONE 2-R
- avis public entrée en vigueur 193-11-2023 ZONE 8-F
- avis public entrée en vigueur 193-10-2023 ZONE 3-F
- avis public entrée en vigueur 193-9-2023 ZONE 11-AF
- avis public entrée en vigueur 193-8-2023 ZONE 10-A
Avis public – Entrée en vigueur du règlement N° 354-2023 relatif à la démolition d’immeubles
AVIS PUBLIC POUR LA TENUE D’UN REGISTRE AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE LA MUNICIPALITÉ RELATIVEMENT AUX RÈGLEMENTS AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 193-2002 TEL QU’AMENDÉ AFIN D’INTERDIRE L’USAGE «LOCATION COURT TERME DANS UNE RÉSIDENCE PRINCIPALE» DANS LES ZONES SUIVANTES :
- avis public 193-22-2023 ZONE 16-V OU LIMITROPHES
- avis public 193-21-2023 ZONE 15-V OU LIMITROPHES
- avis public 193-20-2023 ZONE 14-V OU LIMITROPHES
- avis public 193-19-2023 ZONE 12-V OU LIMITROPHES
- avis public 193-18-2023 ZONE 9-V OU LIMITROPHES
- avis public 193-17-2023 ZONE 7-V OU LIMITROPHES
- avis public 193-16-2023 ZONE 6-V OU LIMITROPHES
- avis public 193-15-2023 ZONE 5-V OU LIMITROPHES
- avis public 193-14-2023 ZONE 4-V OU LIMITROPHES
- avis public 193-13-2023 ZONE 1-V OU LIMITROPHES
- avis public 193-12-2023 ZONE 2-R OU LIMITROPHES
- avis public 193-11-2023 ZONE 8-F OU LIMITROPHES
- avis public 193-10-2023 ZONE 3-F OU LIMITROPHES
- avis public 193-9-2023 ZONE 11-AF OU LIMITROPHES
- avis public 193-8-2023 ZONE 10-A OU LIMITROPHES
Avis public soumission vélo 2023-02
Avis public – entrée en vigueur du règlement N° 355-2023
Avis public approbation referendaire 351-2022
Avis public reglement 354-2023 et 193-6-2023
AVIS consultation publique 193-7-2023
Avis entrée en vigueur N°352-2023 ALARME INCENDIE
Avis entrée en vigueur N°353-2023 taxation 2023
Avis public calendrier séances du conseil 2023
AVIS PUBLIC séance extraordinaire 19 décembre à 19h BUDGET 2023
Avis public approbation référendaire règlement No 351-2022
AVIS consultation publique N°351-2022 Info du Nord
Avis public – Dépôt du rapport financier et du rapport de l’auditeur indépendant 2021
Avis public pour la vente pour taxes 2022 – MRC des Laurentides
Avis public – Séance ordinaire du 14 mars 2022 se tiendra à huis clos en direct de la page Facebook
Avis public – PROJET Règlement N° 345-2022 Code d’éthique et de déontologie employés municipaux
Avis public projet du règlement 342-2022 Code d’éthique et de déontologie révisé des élus municipaux
AVIS PUBLIC – SÉANCE DU CONSEIL DU 10 JANVIER 2022 – HUIS CLOS
Avis public – Séance du conseil du 13 décembre
Avis public – Calendrier des séances du conseil des maires 2022
Avis public de révision de la liste électorale
Addenda – Avis public d’élection 2021
Avis public – Adoption règlement 339-1-2021 modifiant le règlement 339-2020 sur les animaux
Avis public – Dépôt du rôle de perception pour 2021
Avis public – Procédure de demande de scrutin référendaire – Projet de règlement 194-3-2021
Formulaire de demande de scrutin référendaire – Projet de règlement 194-3-2021
Avis public – Calendrier des séances ordinaires pour l’année 2021
Avis public – Entrée en vigueur du règlement d’emprunt 340-2020
Avis public – demande de scrutin référendaire – Règlement d’emprunt 340-2020
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SCRUTIN RÉFÉRENDAIRE
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 265-1-2020 concernant l’usage du centre communautaire
Avis public – Dépôt du rôle triennal d’évaluation pour les années 2021-2022-2023
Avis public – Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 338-2020 PPCMOI
Avis public – Le rôle général de perception pour l’exercice 2020 – Envoi des comptes de taxes 2020
Avis publics – Entrée en vigueur du règlement 334-2020 Gestion contractuelle
Avis publics – Entrée en vigueur du règlement 337-2020
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 333-2019
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 322-1-2019
Avis public – Calendrier des séances du conseil de 2020
Avis public – Séance extraordinaire pour le budget 2020