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Avis publics

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Avis public – Entrée en vigueur du règlement N° 359-2024 sur le droit de préemption

Avis public Dépot rapport financier 2023

Avis public sur la reconduction de division en districts électoraux

Avis_public_d’entrée en vigueur du règlement N° 191-1-2024 eu égard aux îlots de chaleur

Avis de consultation publique – Règlement N° 191-1-2024 eu égard aux ilôts de chaleur

Avis public-Règlement taxes 2024-entrée en vigueur

Avis public – Règlement constituant un fond de roulement-entrée en vigueur

Avis public- Dérogation mineure lotissement 117, 121 – 125 route du Lac-Rond sud

Avis public- calendrier des séances 2024

Avis public – Dérogation mineure 51 Montée de Montcalm

Avis public- séance extraordinaire BUDGET 2024

Avis public – Dépôt du rôle 2024-2025-2026

Avis public – Assemblée publique de consultation projet de réfection du chemin Desjardins

Avis public – Entrée en vigueur du règlement N° 351-2022 sur les projets intégrés

Avis public – Dépôt du rapport financier 2022 et du rapport de l’auditeur indépendant

AVIS PUBLIC DE L’ENTRÉE EN VIGUEUR DES RÈGLEMENTS DISTINCTS AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 193-2002 TEL QU’AMENDÉ AFIN D’INTERDIRE L’USAGE «LOCATION COURT TERME DANS UNE RÉSIDENCE PRINCIPALE» :

Avis public – Entrée en vigueur du règlement N° 354-2023 relatif à la démolition d’immeubles

Avis public – entrée en vigueur Règlement N° 356-2023 concernant les modalités de publication des avis publics

Avis public – Demande d’approbation référendaire pour le règlement N° 193-23-2023 afin d’interdire l’usage «Résidence de tourisme en résidence principale» sur l’ensemble du territoire – Règlement résiduel

Avis public – Demande d’approbation référendaire pour le règlement N°193-6-2023 relativement l’usage de résidence de tourisme

AVIS PUBLIC POUR LA TENUE D’UN REGISTRE AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE LA MUNICIPALITÉ RELATIVEMENT AUX RÈGLEMENTS AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N° 193-2002 TEL QU’AMENDÉ AFIN D’INTERDIRE L’USAGE «LOCATION COURT TERME DANS UNE RÉSIDENCE PRINCIPALE» DANS LES ZONES SUIVANTES :

Avis public soumission vélo 2023-02

Avis public – entrée en vigueur du règlement N° 355-2023

Avis public approbation referendaire 351-2022

Avis public reglement 354-2023 et 193-6-2023

AVIS consultation publique 193-7-2023

Avis entrée en vigueur N°352-2023 ALARME INCENDIE

Avis entrée en vigueur N°353-2023 taxation 2023

Avis public calendrier séances du conseil 2023

AVIS PUBLIC séance extraordinaire 19 décembre à 19h BUDGET 2023

Avis public approbation référendaire règlement No 351-2022

AVIS consultation publique N°351-2022 Info du Nord

Avis public – Dépôt du rapport financier et du rapport de l’auditeur indépendant 2021

Avis public pour la vente pour taxes 2022 – MRC des Laurentides

Avis public – Adoption règlement N° 345-2022 Code d’éthique et de déontologie des employés de la municipalité

Avis public – Adoption règlement N° 344-2022 déterminant les limites de vitesse sur le réseau routier sous la responsabilité de la municipalité

Avis public – Séance ordinaire du 14 mars 2022 se tiendra à huis clos en direct de la page Facebook

Avis public – PROJET Règlement N° 345-2022 Code d’éthique et de déontologie employés municipaux

Avis public – Séance extraordinaire du 31 janvier 2022 à 8h30 – Huis clos en direct de la page Facebook

Avis public projet du règlement 342-2022 Code d’éthique et de déontologie révisé des élus municipaux

AVIS PUBLIC – SÉANCE DU CONSEIL DU 10 JANVIER 2022 – HUIS CLOS

Avis public – Séance extraordinaire – Adoption du budget pour l’exercice financier 2022 et du programme triennal d’immobilisation 2022, 2023 et 2024BUDGET 2022

Avis public – Séance du conseil du 13 décembre

Avis public – Calendrier des séances du conseil des maires 2022

Avis public du scrutin

Avis public de révision de la liste électorale

Addenda – Avis public d’élection 2021

Avis public d’élection 2021

Avis public – Dépôt du rapport financier et du rapport de l’auditeur pour l’exercice financier se terminant le 31 décembre 2020

Avis public – Adoption du règlement 192-1-2021 modifiant le règlement 192-2002 pour les frais de parc

Avis public – Adoption règlement 193-4-2021 modifiant le règlement 193-2002 pour diminuer les marges ligne à haute tension

Avis public – Adoption règlement 339-1-2021 modifiant le règlement 339-2020 sur les animaux

Avis public – Dépôt du rôle de perception pour 2021

Avis public – Procédure de demande de scrutin référendaire – Projet de règlement 194-3-2021

Formulaire de demande de scrutin référendaire – Projet de règlement 194-3-2021

Second projet de règlement 193-4-2021 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro 193-2002 tel qu’amendé afin de diminuer les marges imposées en bordure d’une ligne de transport d’électricité à haute tension

Avis public – consultation écrite du projet de règlement n°193-4-2021 afin de diminuer les marges imposées en bordure d’une ligne de transport d’électricité à haute tension

Avis public – Appel d’offre pour la mise aux normes/rénovation et agrandissement/démolition de l’hôtel de ville 303020-1

Avis public – Calendrier des séances ordinaires pour l’année 2021

Avis public – La séance extraordinaire pour l’adoption du budget 2021 aura lieu le 14 décembre à huis clos, mais en direct sur la page Facebook à 19h45

Avis public – La séance ordinaire du 14 décembre sera à huis clos mais en direct sur la page Facebook de la municipalité à 20h

Avis public – Demande de dérogation mineure sur laquelle le conseil statuera lors de la séance à huis clos du 14 décembre

Avis public – Entrée en vigueur du règlement d’emprunt 340-2020

Avis public – Entrée en vigueur du règlement n°338-2020 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)

Avis public de la MRC – Règlement 355-2020 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC des Laurentides afin de modifier certaines dispositions relative à la protection des cours d’eau

Avis public de la MRC – Règlement 356-2020 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC des Laurentides afin d’agrandir le périmètre urbain du versant sud, pour y intégrer le «village Pinoteau» sur le territoire de la Ville de Mont-Tremblant

Avis public de la MRC – Règlement 361-2020 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC des Laurentides afin de créer une aire d’affectation rurale sur le territoire de la Ville de Mont-Tremblant

Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Règlement d’emprunt numéro 340-2020 pour l’agrandissement et la réfection de l’hôtel de ville

Avis public – demande de scrutin référendaire – Règlement d’emprunt 340-2020

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SCRUTIN RÉFÉRENDAIRE

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 265-1-2020 concernant l’usage du centre communautaire

Avis public – Dépôt du rôle triennal d’évaluation pour les années 2021-2022-2023

Avis public – Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 193-2-2020 afin d’encadrer la culture, la production et la transformation de cannabis

Avis public – Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 338-2020 PPCMOI

Avis public – Le rôle général de perception pour l’exercice 2020 – Envoi des comptes de taxes 2020

Avis publics – Entrée en vigueur du règlement 334-2020 Gestion contractuelle

Avis publics – Entrée en vigueur du règlement 335-2020 Collecte et transport des matières résiduelles

Avis publics – Entrée en vigueur du règlement 337-2020

Avis public – MRC 350-2019 modifiant le règlement 323-2016 Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux

Avis public – MRC 351-2019 règlement sur le répartition et l’imposition des sommes payables à la MRC par les villes et municipalités

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 333-2019

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 322-1-2019

Avis public – Calendrier des séances du conseil de 2020

Avis public – Séance extraordinaire pour le budget 2020

Avis public – dépôt du rôle d’évaluation de 2020

Avis public- projet de règlement 329-2019