Règlement N°365-2026 concernant l’occupation et l’entretien des bâtiments

Règlement N° 363-2026 concernant les taux de taxation 2026

Règlement N° 362-2025 concernant le traitement des élus

Règlement N° 251-1-2025 ayant pour objet de modifier le règlement N° 251-2008 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale tel qu’amendé

Règlement N° 117-3-2025 ayant pour objet d’amender le règlement N° 117-92 tel qu’amendé pour donner des noms aux rues et aux chemins

Règlement N°193-24-2025 ayant pour objet de modifier le règlement N°193-2002 tel qu’amendé concernant les antennes

Règlement N° 361-2025 concernant les taux de taxation 2025

Règlement N° 360-2024 concernant la régie interne des séances du conseil

Règlement N° 334-2-2024 amendant le N° 334-2020 concernant la gestion contractuelle

Règlement N° 359-2024 concernant l’exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la municipalité de Montcalm

Règlement 357-2023 constituant un fond de roulement

Règlement 191-1-2024 modifiant le plan d’urbanisme-ilôt de chaleur

Premier projet Règlement N° 193-7-2023 – Résidence de tourisme en résidence principale

Règlement N° 355-2023 – Comité consultatif en environnement​

Règlement N° 354-2023 – Démolition d’immeubles

Règlement N° 352-2023 relativement les alarmes incendies

Règlement 193-7-2023 – Résidence de tourisme en résidence principale

Règlement 351-2022 concernant les projets intégrés

Règlement N° 350-2022 relatif au stationnement et à la circulation

Règlement N° 349-2022 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics

Règlement N° 348-2022 relatif aux systèmes d’alarmes

Règlement N° 347-2022 relatif à la circulation des chevaux et des véhicules à traction hippomobile

Règlement N° 346-2022 relatif aux nuisances

Reglement 342-2022 – Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux

Règlement N° 322-2-2022 modifiant le règlement 322-2017 relativement la délégation de pouvoir au directeur général / greffier-trésorier pour autoriser des dépenses

Règlement N° 345-2022 Code d’éthique et de déontologie des employés de la municipalité

Règlement N° 344-2022 déterminant les limites de vitesse sur le réseau routier sous la responsabilité de la municipalité

Règlement 193-4-2021 modifiant le règlement 193-2002 sur les marges ligne haute tension

Règlement de zonage 193-2002 amendé

Règlement 192-1-2021 – modifiant le règlement 192-2002 pour les fins de parcs

Règlement sur les permis et les certificats 192-2002 amendé

Règlement 339-1-2021 – amendement au règlement 339-2020 sur les animaux

Règlement 339-2020 sur les animaux amendé

Règlement 193-2-2020 – Zonage Cannabis

Règlement d’emprunt 340-2020 pour l’agrandissement et la réfection de l’hôtel de ville

Règlement 339-2020 sur les animaux

Règlement 338-2020 PPCMOI

Règlement 336-2020 Salubrité aux immeubles

Règlement 335-2020 Matières résiduelles

Règlement 332-2019 – Règlement brûlage

Règlement 265-1-2020 ayant pour objet de modifier le règlement no. 265-2010 sur les modalités relatives à l’usage du centre communautaire

L’eutrophisation des lacs

Règlement 204-2003 sur les vidange de fosses septiques

Règlement 281-2012 amendant le règlement 204-2003 sur les vidanges de fosses septiques

Règlement 297-2013 amendant le règlement 204-2003 sur les vidanges de fosses septiques

Règlement 234-2007 sur l’utilisation des pesticides

Utilisation des bacs de matières résiduelles

Règlement 301-2013 sur les Nuisances

Référez-vous à l’indice de feu à la page d’accueil pour savoir si la municipalité peut émettre un permis

Piscines

Règlement 298-2013 relatif au stationnement et à la circulation

Règlement 300-2013 concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics

Règlement 314-2015 concernant la circulation des véhicules lourds sur le chemin du Lac-Beaven.

Réglement 321-1-2017 concernant la construction des rues et les dispositions relatives a la verbalisation des rue

*** La municipalité de Montcalm ne peut assurer que les règlements sont à jour en tout temps et elle n’assume aucune responsabilité quant à l’intégralité du texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site. Pour vérifier les dispositions applicables, veuillez consulter le texte officiel disponible au bureau municipal.***