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MONTCALM

Règlements d’urbanisme

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Versions complète des règlements

Règlement sur les permis et certificats

Règlement de lotissement

Règlement de zonage

Construction

PIIA

PAE

Grille des normes de zonage

Usages conditionnels

Cartographie et zonage

Rural

Villageois

Plan d'urbanisme

À venir

Règlements divers

 

Règlement N° 350-2022 relatif au stationnement et à la circulation

Règlement N° 349-2022 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics

Règlement N° 348-2022 relatif aux systèmes d’alarmes
Avis public N°348-2022

Règlement N° 347-2022 relatif à la circulation des chevaux et des véhicules à traction hippomobile
Avis public N°347-2022

Règlement N° 346-2022 relatif aux nuisances
Avis public N°346-2022

Avis public projet du règlement N° 342-2022 Code d’éthique et de déontologie révisé des élus municipaux

Règlement 193-4-2021 modifiant le règlement 193-2002 sur les marges ligne haute tension

Règlement 192-1-2021 – modifiant le règlement 192-2002 pour les fins de parcs
Règlement sur les permis et les certificats 192-2002 amendé

Règlement 193-2-2020 – Zonage Cannabis

Règlement 339-2020 sur les animaux

Règlement 338-2020 PPCMOI

Règlement 336-2020 Salubrité aux immeubles

Règlement 335-2020 Matières résiduelles

Règlement 332-2019 – Règlement brûlage

Règlement 235-2008 sur l’eutrophisation des lacs

Règlement 204-2003 sur les vidange de fosses septiques

Règlement 281-2012 amendant le règlement 204-2003 sur les vidanges de fosses septiques

Règlement 297-2013 amendant le règlement 204-2003 sur les vidanges de fosses septiques

Règlement 234-2007 sur l’utilisation des pesticides

Utilisation des bacs de matières résiduelles

Piscines

Règlement 314-2015 concernant la circulation des véhicules lourds sur le chemin du Lac-Beaven.

Réglement 321-1-2017 concernant la construction des rues et les dispositions relatives a la verbalisation des rue

*** La municipalité de Montcalm ne peut assurer que les règlements sont à jour en tout temps et elle n’assume aucune responsabilité quant à l’intégralité du texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site. Pour vérifier les dispositions applicables, veuillez consulter le texte officiel disponible au bureau municipal.***

Personne contact

Maxime Pépin

Inspecteur et responsable
en urbanisme
819-681-3383 poste 5802
urbanisme@montcalm.ca