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Versions complète des règlements
Cartographie et zonage
Plan d'urbanisme
À venir
Règlements divers
Règlement N° 350-2022 relatif au stationnement et à la circulation
Règlement N° 349-2022 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics
Règlement N° 348-2022 relatif aux systèmes d’alarmes
Avis public N°348-2022
Règlement N° 347-2022 relatif à la circulation des chevaux et des véhicules à traction hippomobile
Avis public N°347-2022
Règlement N° 346-2022 relatif aux nuisances
Avis public N°346-2022
Règlement 193-4-2021 modifiant le règlement 193-2002 sur les marges ligne haute tension
Règlement 192-1-2021 – modifiant le règlement 192-2002 pour les fins de parcs
Règlement sur les permis et les certificats 192-2002 amendé
Règlement 193-2-2020 – Zonage Cannabis
Règlement 339-2020 sur les animaux
Règlement 336-2020 Salubrité aux immeubles
Règlement 335-2020 Matières résiduelles
Règlement 332-2019 – Règlement brûlage
Règlement 235-2008 sur l’eutrophisation des lacs
Règlement 204-2003 sur les vidange de fosses septiques
Règlement 281-2012 amendant le règlement 204-2003 sur les vidanges de fosses septiques
Règlement 297-2013 amendant le règlement 204-2003 sur les vidanges de fosses septiques
Règlement 234-2007 sur l’utilisation des pesticides
Utilisation des bacs de matières résiduelles
Règlement 314-2015 concernant la circulation des véhicules lourds sur le chemin du Lac-Beaven.
*** La municipalité de Montcalm ne peut assurer que les règlements sont à jour en tout temps et elle n’assume aucune responsabilité quant à l’intégralité du texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site. Pour vérifier les dispositions applicables, veuillez consulter le texte officiel disponible au bureau municipal.***
Personne contact
Maxime Pépin
Inspecteur et responsable
en urbanisme
819-681-3383 poste 5802
urbanisme@montcalm.ca