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- Règlements généraux
Règlement N° 361-2025 concernant les taux de taxation 2025
Règlement N° 360-2024 concernant la régie interne des séances du conseil
Règlement N° 334-2-2024 amendant le N° 334-2020 concernant la gestion contractuelle
Règlement 357-2023 constituant un fond de roulement
Projet de règlement 191-1-2024 modifiant le plan d’urbanisme-ilôt de chaleur
Premier projet Règlement N° 193-7-2023 – Résidence de tourisme en résidence principale
Projet de règlement N° 355-2023 Comité consultatif en environnement
Projet de Règlement N° 354-2023 – Démolition d’immeubles
Règlement N° 352-2023 relativement les alarmes incendies
SECOND projet Règlement N° 351-2022 Projet intégré
Règlement N° 350-2022 relatif au stationnement et à la circulation
Règlement N° 349-2022 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics
Règlement N° 348-2022 relatif aux systèmes d’alarmes
Règlement N° 347-2022 relatif à la circulation des chevaux et des véhicules à traction hippomobile
Règlement N° 346-2022 relatif aux nuisances
Règlement N° 345-2022 Code d’éthique et de déontologie des employés de la municipalité
PROJET du règlement N° 342-2022 Code d’éthique et de déontologie révisé des élus municipaux
Règlement 193-4-2021 modifiant le règlement 193-2002 sur les marges ligne haute tension
Règlement de zonage 193-2002 amendé
Règlement 192-1-2021 – modifiant le règlement 192-2002 pour les fins de parcs
Règlement sur les permis et les certificats 192-2002 amendé
Règlement 339-1-2021 – amendement au règlement 339-2020 sur les animaux
Règlement 339-2020 sur les animaux amendé
Règlement 193-2-2020 – Zonage Cannabis
Règlement d’emprunt 340-2020 pour l’agrandissement et la réfection de l’hôtel de ville
Règlement 339-2020 sur les animaux
Règlement 336-2020 Salubrité aux immeubles
Règlement 335-2020 Matières résiduelles
Règlement 332-2019 – Règlement brûlage
Règlement 204-2003 sur les vidange de fosses septiques
Règlement 281-2012 amendant le règlement 204-2003 sur les vidanges de fosses septiques
Règlement 297-2013 amendant le règlement 204-2003 sur les vidanges de fosses septiques
Règlement 234-2007 sur l’utilisation des pesticides
Utilisation des bacs de matières résiduelles
Règlement 301-2013 sur les Nuisances
Règlement 298-2013 relatif au stationnement et à la circulation
Règlement 300-2013 concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics
Règlement 314-2015 concernant la circulation des véhicules lourds sur le chemin du Lac-Beaven.
*** La municipalité de Montcalm ne peut assurer que les règlements sont à jour en tout temps et elle n’assume aucune responsabilité quant à l’intégralité du texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site. Pour vérifier les dispositions applicables, veuillez consulter le texte officiel disponible au bureau municipal.***
Personne contact
Maxime Pépin
Inspecteur et responsable
en urbanisme
819-681-3383 poste 5802
urbanisme@montcalm.ca