Règlements généraux

Règlement N° 359-2024 concernant l’exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la municipalité de Montcalm

Règlement 358-2024 taxes 2024

Règlement 357-2023 constituant un fond de roulement

Projet de règlement 191-1-2024 modifiant le plan d’urbanisme-ilôt de chaleur

Projet règlement 358-2024 Taxation 2024

Premier projet Règlement N° 193-7-2023 – Résidence de tourisme en résidence principale

Projet de Règlement N° 193-6-2023 tel qu’amendé – Résidence de tourisme

Projet de règlement N° 355-2023 Comité consultatif en environnement

Projet de Règlement N° 354-2023 – Démolition d’immeubles

Règlement N° 353-2023-Taxation 2023

Règlement N° 352-2023 relativement les alarmes incendies

SECOND projet Règlement N° 351-2022 Projet intégré

Premier projet du Règlement N° 351-2022 sur les projets intégrés

Règlement N° 350-2022 relatif au stationnement et à la circulation

Règlement N° 349-2022 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics

Règlement N° 348-2022 relatif aux systèmes d’alarmes
Avis public N°348-2022

Règlement N° 347-2022 relatif à la circulation des chevaux et des véhicules à traction hippomobile
Avis public N°347-2022

Règlement N° 346-2022 relatif aux nuisances
Avis public N°346-2022

Règlement N° 322-2-2022 modifiant le règlement 322-2017 relativement la délégation de pouvoir au directeur général / greffier-trésorier pour autoriser des dépenses
Avis public N° 322-2-2022

Règlement N° 345-2022 Code d’éthique et de déontologie des employés de la municipalité
Avis public – Adoption règlement N° 345-2022

Règlement N° 344-2022 déterminant les limites de vitesse sur le réseau routier sous la responsabilité de la municipalité
Avis public – Adoption règlement N° 344-2022

Règlement N° 343-2022-Taxation Taux variés de taxes 2022

PROJET du règlement N° 342-2022 Code d’éthique et de déontologie révisé des élus municipaux
Avis public projet du règlement N° 342-2022 Code d’éthique et de déontologie révisé des élus municipaux

Règlement 193-4-2021 modifiant le règlement 193-2002 sur les marges ligne haute tension

Règlement de zonage 193-2002 amendé

Règlement 192-1-2021 – modifiant le règlement 192-2002 pour les fins de parcs
Règlement sur les permis et les certificats 192-2002 amendé

Règlement 339-1-2021 – amendement au règlement 339-2020 sur les animaux
Règlement 339-2020 sur les animaux amendé

Règlement 341-2021 Taux de taxes variés 2021
Règlement 193-2-2020 – Zonage Cannabis
Règlement d’emprunt 340-2020 pour l’agrandissement et la réfection de l’hôtel de ville
Règlement 339-2020 sur les animaux
Règlement 338-2020 PPCMOI
Règlement 337-1-2020 amendé- changement des dates des versements des taxes 2020
Règlement 336-2020 Salubrité aux immeubles
Règlement 335-2020 Matières résiduelles
Règlement 334-2020 sur la gestion contractuelle
Règlement 332-2019 – Règlement brûlage
Règlement 265-1-2020 ayant pour objet de modifier le règlement no. 265-2010 sur les modalités relatives à l’usage du centre communautaire
L’eutrophisation des lacs
Règlement 204-2003 sur les vidange de fosses septiques
Règlement 281-2012 amendant le règlement 204-2003 sur les vidanges de fosses septiques
Règlement 297-2013 amendant le règlement 204-2003 sur les vidanges de fosses septiques
Règlement 234-2007 sur l’utilisation des pesticides
Utilisation des bacs de matières résiduelles
Règlement 301-2013 sur les Nuisances
Référez-vous à l’indice de feu à la page d’accueil pour savoir si la municipalité peut émettre un permis
Piscines
Règlement 298-2013 relatif au stationnement et à la circulation
Règlement 300-2013 concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics
Règlement 314-2015 concernant la circulation des véhicules lourds sur le chemin du Lac-Beaven.
Réglement 321-1-2017 concernant la construction des rues et les dispositions relatives a la verbalisation des rue

*** La municipalité de Montcalm ne peut assurer que les règlements sont à jour en tout temps et elle n’assume aucune responsabilité quant à l’intégralité du texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site. Pour vérifier les dispositions applicables, veuillez consulter le texte officiel disponible au bureau municipal.***